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Le ministère des Transports du Québec et la Société de l'assurance automobile du Québec annoncent le début du projet pilote sur les véhicules à basse vitesse
Le ministère des Transports du Québec et la Société de l'assurance automobile du Québec annoncent le début du projet pilote sur les véhicules à basse vitesse
QUÉBEC, le 17 juill. /CNW Telbec/ - Le ministère des Transports du Québec
et la Société de l'assurance automobile du Québec annoncent le début,
aujourd'hui, du projet pilote sur l'utilisation des véhicules à basse vitesse
(VBV).
Le Code de la sécurité routière permet désormais à la ministre des
Transports d'autoriser la mise en oeuvre de projets pilotes, notamment pour
expérimenter de nouveaux types de véhicules. C'est dans cette optique que le
projet pilote sur l'utilisation des véhicules à basse vitesse (VBV) a été
lancé.
Définition du projet pilote
Le projet pilote québécois vise à étudier l'utilisation des VBV dans un
milieu contrôlé, sécuritaire et de permettre l'acquisition de données
nécessaires à leur évaluation, dans le but de les autoriser éventuellement de
façon permanente. D'une durée de trois ans et pouvant être reconduit pour deux
autres années, il permet la circulation de ces véhicules dans toutes les
régions du Québec et pendant toute l'année, sur les chemins publics dont la
limite de vitesse maximale est de 50 km/h selon certaines conditions de
sécurité.
Le projet pilote poursuit notamment les buts suivants :
- Expérimenter l'usage des VBV sur certains chemins publics;
- Élaborer les règles de circulation sécuritaires;
- Établir les normes en matière d'équipement de sécurité pour les VBV.
Pour connaître les modalités du projet pilote, les règles de circulation
à respecter, l'équipement obligatoire requis sur les véhicules ainsi que les
obligations respectives des fabricants, des utilisateurs, du ministère des
Transports et de la Société de l'assurance automobile du Québec, vous pouvez
consulter le site web de la SAAQ au :
http://www.saaq.gouv.qc.ca/dossier/projets_pilotes/vbv/index.php
Pour obtenir toute information supplémentaire, veuillez vous adresser à :
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Direction de la sécurité en transport
Ministère des Transports du Québec
700, boulevard René-Lévesque Est
Québec (Québec) G1R 5H1
Tél. : 418 643-3074, poste 2388
Service de l'ingénierie des véhicules
Société de l'assurance automobile du Québec
333, boulevard Jean-Lesage, C-4-21 - C.P. 19600
Québec (Québec) G1K 8J6
Tél. : 418 528-3214
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